DOC 95 - Convocation - Voiture 10 - Droit de Révision (Document 75)

Faits constatés le 10/06/2026 à 22:30
GRAND PRIX DE MONACO 2026
05 – 07 Juin 2026



Du Collège des Commissaires Document 95

À L'Attention du Responsable d'Équipe Date 09 Juin 2026
BWT Alpine F1 Team
Heure 18:00


Les Commissaires ont reçu une demande de révision en vertu de l'Article 14 du Code Sportif International de la FIA de la part de
BWT Alpine F1 Team le dimanche 7 juin 2026 concernant la décision des Commissaires du
Grand Prix de Monaco 2026, document 75, infraction à l'Article B1.6.3a du Règlement F1 de la FIA en relation avec la Voiture
10.

Le représentant de l'équipe est requis de se présenter devant les Commissaires le jeudi 11 juin 2026, à 13h00
CEST pour ce qui précède. L'audition se tiendra virtuellement via vidéoconférence, dont les détails seront
fournis par communication séparée.

Il convient de noter que cette audition se tiendra en deux parties. La première partie consistera à entendre les preuves et
soumissions du pétitionnaire concernant l'existence d'un « élément nouveau significatif et pertinent qui était
indisponible pour la partie demandant la révision au moment de la décision concernée. »

Si les Commissaires déterminent, conformément à l'Article 14.3 du Code Sportif International de la FIA,
qu'un tel élément existe, une deuxième partie de l'audition sera convoquée à un moment qui sera précisé, vraisemblablement peu après la première partie de l'audition.

Toute autre « partie concernée » peut solliciter l'autorisation des Commissaires pour comparaître.





















Garry Connelly Tanja Geilhausen

Derek Warwick Jean-François Calmes

Les Commissaires