DOC 95 - Convocation - Voiture 10 - Droit de Révision (Document 75)

Faits constatés le 10/06/2026 à 22:30
GRAND PRIX DE MONACO 2026
05 – 07 juin 2026



De la part des Commissaires Document 95

À l'attention du Directeur d'équipe Date : 09 juin 2026
BWT Alpine F1 Team
Heure 18:00


Les Commissaires ont reçu une demande de révision en vertu de l'Article 14 du Code Sportif International de la FIA de la part du
BWT Alpine F1 Team le dimanche 7 juin 2026 relative à la décision des Commissaires du
Grand Prix de Monaco 2026, document 75, en infraction à l'article B1.6.3a du Règlement FIA F1 concernant la voiture
10.

Le représentant de l'équipe est tenu de se présenter devant les Commissaires le jeudi 11 juin 2026, à 13:00
CEST en relation avec ce qui précède. L'audience se tiendra virtuellement par visioconférence, dont les détails seront
fournis par une communication séparée.

Il convient de noter que cette audience se déroulera en deux parties. La première partie consistera à entendre les preuves et
les arguments du pétitionnaire sur la question de savoir s'il existe un « élément nouveau, significatif et pertinent qui était
indisponible pour la partie demandant la révision au moment de la décision concernée. »

Si les Commissaires déterminent, conformément à l'Article 14.3 du Code Sportif International de la FIA,
qu'un tel élément existe, une deuxième partie de l'audience sera convoquée à un moment à définir,
probablement peu de temps après la première partie de l'audience.

Toute autre « partie concernée » peut demander la permission des Commissaires pour comparaître.





















Garry Connelly Tanja Geilhausen

Derek Warwick Jean-François Calmes

Les Commissaires